Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLE DE ROUBAIX
/
BIOBOX by Roubaix
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOBOX by Roubaix
VILLE DE ROUBAIX

Numéro de dépôt :
4491882
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
BIOBOX by Roubaix de VILLE DE ROUBAIX

Présentation de la marque BIOBOX by Roubaix

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par VILLE DE ROUBAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOBOX by Roubaix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est VILLE DE ROUBAIX domicilié(e) 17 Grand'Place - 59066 - ROUBAIX CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Madame Claire CAMBERNON domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque BIOBOX by Roubaix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBOX by Roubaix arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

VILLE DE ROUBAIX a également déposé les autres marques suivantes : FACTOTRI by Roubaix , LA ROULOTTE BY ROUBAIX , AmiAti by Roubaix , ROUBAIX LA PISCINE MUSEE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRE DILIGENT , La Tour Potager by Roubaix , R'BOX BY ROUBAIX


VILLE DE ROUBAIX - 17 Grand'Place - 59066 - ROUBAIX CEDEX 1 - France


BRM AVOCATS, Madame Claire CAMBERNON - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Boîtes tous usages en métaux communs ; conteneurs métalliques (entreposage), l'ensemble des produits précités ayant vocation à accueillir des déchets organiques dans un but de recyclage ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ; l'ensemble des produits précités ayant vocation à accueillir des déchets organiques dans un but de recyclage ;

Recyclage d'ordures et de déchets.